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Marques déposées par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C."
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UNION CHALON 83
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNION CHALON 83
ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C." (Association régie par la Loi du 1/07/1901)

Numéro de dépôt :
1232180
Date de dépôt :
03/12/1982
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
03/12/1992
UNION CHALON 83 de POUR LE DEVELOPPEMENT DE L\'ESPRIT CIVIQUE \

Présentation de la marque UNION CHALON 83

Déposée le 3 décembre 1982 par l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « UNION CHALON 83 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C." domicilié(e) 14, rue Lamartine à 71100 CHALON S/SAONE. - France.

La marque UNION CHALON 83 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232180.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION CHALON 83 est expirée depuis le 3 décembre 1992.

POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C." a également déposé les autres marques suivantes : SAONE & LOIRE MAGAZINE


ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'ESPRIT CIVIQUE "A.D.E.C." (Association régie par la Loi du 1/07/1901) - 14, rue Lamartine à 71100 CHALON S/SAONE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Distribution et affichage de tracts, publicité radiophonique. Distribution de journaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.